Licence d'utilisateur Champfoot
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Ce logiciel est protégé par la loi du copyright et par les conventions internationales.

1.0 Avertissement

1.1 Toute reproduction ou distribution partielle ou totale du logiciel, par quelque moyen que ce soit, est strictement interdite. Toute personne ne respectant pas ces dispositions se rendra coupable du délit de contrefaçon et sera passible des sanctions pénales prévues par la loi.

2.0 Accord de Licence

2.1 S. Carreau vous accorde une licence d'utilisation du logiciel Champfoot à des fins strictement personnelles si vous acceptez tous les termes contenus dans cet accord.

2.2 Le logiciel concerné par cette licence est la propriété de S. Carreau et est protégé par la législation relative aux droits d'auteurs.

3.0 Droits

3.1 Vous pouvez utiliser une copie du logiciel sur un seul ordinateur,

3.2 Vous pouvez faire une copie du logiciel pour archive, ou copier le logiciel sur votre disque dur et garder l'original pour archive,

3.3 Vous pouvez utiliser le logiciel en réseau, si vous détenez une licence pour chacun des ordinateurs pouvant accéder au logiciel via le réseau,

3.4 Vous pouvez après avoir fait une demande écrite auprès de S. Carreau, transférer le logiciel de façon permanente à une autre personne ou tiers, à la condition que vous ne gardiez aucune copie de ce logiciel et que le receveur accepte les termes de cet accord,

3.5 Vous pouvez si une seule personne utilise l'ordinateur sur lequel le logiciel est installé, au moins 80% du temps, et après avoir retourné la carte d'enregistrement du produit jointe au logiciel, cette personne peut également utiliser le logiciel sur son propre ordinateur à des fins personnelles.

4.0 Restrictions

4.1 Vous ne pouvez pas copier la documentation livrée avec le logiciel,

4.2 Vous ne pouvez pas sous-traiter la licence, louer sous quelle que forme que ce soit toute ou partie du logiciel,

4.3 Vous ne pouvez pas décompiler, désassembler, modifier, traduire ou tenter de découvrir le code source de ce logiciel ou créer des outils dérivés de ce logiciel,

4.4 Vous ne pouvez pas utiliser une version antérieure ou une copie de ce logiciel après avoir reçu un nouveau jeu de disquettes ou une version de mise à jour en remplacement d'une version antérieure, à moins que vous n'ayez fait don de la version précédente à une organisation de charité déclarée d'utilité publique, et que cette organisation ait accepté par écrit qu'elle sera le seul utilisateur de ce produit et qu'elle se soumettra aux termes de ce contrat. À moins que vous n'ayez fait don de la version précédente, toutes les copies de la version antérieure doivent être détruites.

5.0 Responsabilité

5.1 S. Carreau ne sera en aucun cas responsable à votre égard de tous dommages particuliers ou indirects, réclamations et pertes quelconques découlant de l'utilisation ou de l'incapacité d'utiliser le logiciel même si S. Carreau a été avisé de l'éventualité de tels dommages.